Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la société étrangère DILUBRIS CATALUNA SL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PELLETS CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la société étrangère DILUBRIS CATALUNA SL domicilié(e) 16 Calle Alemanya - 17600 FIGUERES - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque PELLETS CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLETS CLEAN est expirée depuis le 18 février 2021.
DILUBRIS CATALUNA SL a également déposé les autres marques suivantes : TOP BRAISES , LES FAGOTINS
DILUBRIS CATALUNA SL, Société de Droit Espagnol - 16 Calle Alemanya - 17600 FIGUERES - Espagne
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Savons, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; bûches de ramonage ; produits pour nettoyer, ramoner les cheminées, poêles, barbecues, fours industriels ou non industriels, chaudières. ;
Produits pour absorber arroser, lier la poussière, combustibles ; bûches de ramonage ;
Services de vente au détail de savons, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser, de bûches de ramonage, de produits pour nettoyer, ramoner les cheminées, poêles, barbecues, fours industriels ou non industriels, chaudières, de produits pour absorber arroser, lier la poussière, de combustibles.
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